Les images générées par l’I.A. : Qui détient les droits ? Risque de procès imminent

Philippe DONNART

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Le concept des intelligences artificielles génératives d’images telles que DALL-E, Midjourney ou Firefly repose sur la capacité à générer rapidement une image à partir d’une simple phrase ou d’un texte descriptif. Les performances de ces I.A. sont impressionnantes, mais d’où provient leur inspiration ?

Des artistes portent plainte contre des plateformes d’intelligence artificielle

En janvier 2023, trois artistes ont porté plainte contre trois plateformes d’intelligence artificielle générative d’images très connues, à savoir Midjourney, Stability AI et DevianArt. Selon les plaignantes, ces plateformes ont alimenté leurs intelligences artificielles avec des milliards d’images sans posséder les droits pour cela. Elles ont donc saisi la justice américaine pour les contraindre à cesser cette pratique. Si leur requête aboutit, cela pourrait avoir d’importantes implications pour les utilisateurs de ces services.

Comment fonctionnent les intelligences artificielles génératives d’images

Il est impossible de savoir quelles images ont été utilisées pour la production d’une autre grâce à une intelligence artificielle générative. Les éditeurs de logiciels tels que Adobe reconnaissent cette difficulté. Pour contourner ce problème, Adobe a acquis Fotolia, une banque d’images qui est actuellement Adobe Stock, pour garantir que les images exploitées par Firefly, leur intelligence artificielle générative d’images, soient celles pour lesquelles les auteurs ont accordé leur consentement.

La responsabilité légale est également prise en compte, Adobe s’engage même à supporter les frais de justice concernant les images générées par Firefly. Ces mesures sont censées rassurer les utilisateurs et prouver la volonté de l’entreprise de respecter les droits d’auteur et les besoins des créateurs. D’autres éditeurs de logiciels se joignent à ce mouvement, Microsoft promet également désormais de couvrir les frais d’avocat en cas de litige lié à son intelligence artificielle Copilot.

Les litiges et les préoccupations des ayants droit

Outre les plaintes des artistes, l’agence Getty Images a également porté plainte contre Stability AI, alléguant que des millions de ses images ont été utilisées sans autorisation. Elle a pu prouver cela car les visuels générés par l’intelligence artificielle portaient le logo de l’agence, ce qui constitue une violation évidente du droit d’auteur.

Cette multiplication des litiges met en lumière une problématique profonde concernant le respect des droits d’auteur et la responsabilité des plateformes d’intelligence artificielle générative d’images. L’enjeu est de taille, non seulement pour les ayants droit mais aussi pour les entreprises qui mettent en œuvre ces technologies et pour les utilisateurs finaux. La transparence et le respect des lois sur les droits de propriété artistique semblent être des préoccupations de plus en plus importantes dans le monde complexe de l’intelligence artificielle et de la création digitale.